Scolaire » Textes officiels

Au JO du 9 au 15 février, au BO : l'ESPE de Corse, le Pass Culture...

Paru dans Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le vendredi 15 février 2019.

ESPE. Le renouvellement de l'accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de Corse (ici)

Culture. Les dispositions relatives aux bénéficiaires d'un compte personnel numérique et les conditions d'inscription d'une offre sur la plateforme numérique "pass Culture pro" (ici)

Etranger. Un décret modifie la composition de la Commission nationale des bourses scolaires aux enfants français scolarisés dans les établissements français à l'étranger (ici). L'habilitation du collège français Sadi-Carnot de Diégo Suarez (Madagascar) pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile (ici)

Professionnel. Un arrêté relatif au titre professionnel de technicien d'intervention en froid industriel (ici)

Justice. La désignation d'assesseurs des tribunaux pour enfants (ici)

Au BO (textes non publiés au JO) (ici)

Baccalauréat : Une note de service relative à l'évaluation des compétences expérimentales pour les épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre (session 2019, série S)

Monaco. Une note de service relative aux candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la principauté

Commissions. La liste des représentants à la commission centrale d'action sociale, la composition des commissions administratives paritaires  (IGEN et IGAENR)

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