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... Elle a ensuite été conseillère du ministre chargé de l'Industrie.
Sandra Reviriego, cheffe de cabinet, a été conseillère parlementaire de Christiane Taubira, elle a occupé…
...l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances, I. Lonvis-Rome, et conseillère parlementaire au cabinet de Christiane Taubira, ministre de la…
...ute;naële Calvès est professeure de droit public (U.de Cergy-Pontoise). Elle a notamment publié Envoyer les racistes en prison ? Le procès des insulteurs de Christiane Taubira (LGDJ), La…
...;nale des mineurs. Les deux députés considèrent que "la réforme est bien acceptée par tous", magistrats, avocats, éducateurs... Initiée par Christiane Taubira, portée par…
...ve; des gens à qui l'on n'a pas appris à parler", la méthode globale (qu'il appelle curieusement "semi-globale", ndlr), le regroupement familial, le collège unique, la loi Taubira sur l'esclavage, les…
...t consacre le principe de la césure, déjà esquissé en 2011 et dont la généralisation était souhaitée par François Hollande et Christiane Taubira, mais n'avait pu…
...nfants privés de liberté que ces dernières années".
Certains des dispositifs de l’avant-projet s’inscrivent dans la "césure" mise en place par Sylviane Taubira, et qui prévoit…
...xercice de la liberté d'expression qui en résulte est nécessaire, adaptée et proportionnée à l'objectif poursuivi par le législateur."
La loi Taubira du 21 mai 2001 a…
...re dans les traites et sur l’ampleur du crime que certains réclament de voir qualifié dès la fin des années 1990 en crime contre l’humanité". La loi Taubira de 2001 demande…
...Paris avait adopté en 2015 "à l'unanimité" un plan pour améliorer la situation, tandis qu'un arrêt du Conseil d'Etat rendait difficile l'application de la circulaire Taubira sur la…