Pour effectuer une recherche, entrez vos mots-clés dans le champ à droite
...critique, de la Cour des comptes consacré au pass Culture publié en décembre dernier (voir TE ici), le président de la société pass Culture, Sébastien Cavalier, a été…
...er que, adoptées selon une procédure contraire à la Constitution, elles lui sont donc contraires." Le Gouvernement estimait pourtant que cette disposition ne constituait pas "un Cavalier" dans la mesure…
...rement. Idées reçues sur les “petits diplômes“, dirigé par Séverine Depoilly, Gilles Moreau, Adrien Pégourdie et Fanny Renard, éditions Le Cavalier bleu, 184p., 21€. ...
...Cavalier, président de la SAS (société par action simplifiée, ndlr) pass Culture, était auditionné mardi 26 avril par la commission de la culture, de l'éducation et de la…
...entation de son carnet de santé, ce qui permet au directeur de vérifier que les vaccins sont à jour". Olivier Véran répond que cet amendement ne crée pas un Cavalier législatif…
...éducation, du sport et de la recherche de 1re classe à compter du 7 décembre 2020 (ici). Signatures. Une délégation de signature est donnée à Ludovic Cavalier, adjoint au…
...cute;cise qu'il "n'a pas pris position sur le principe de la substitution d'un régime d'autorisation à un régime de déclaration préalable" Il censure aussi, comme "Cavalier législatif",…
...te beaucoup que l’opposition l'ait déféré devant le Conseil constitutionnel" qui l’a "écarté mais pas sur le fond mais parce que c’était un Cavalier". Elle concède…
...t inclus dans la loi "portant adaptation de la procédure pénale au droit de l’Union européenne" (voir ToutEduc ici). En cette période de foisonnement des textes, le Cavalier législatif…
...acute; relatif à la reconduction de la convention constitutive du groupement d'intérêt public "Enfance en danger" (ici) CAP. La grille horaire de la spécialité "lad-Cavalier d'entraînement du…
Utilisez notre abonnement découverte gratuit et accédez durant 1 mois à toute l'information des professionnels de l'éducation.
Abonnement d'Essai Gratuit →
* Cette offre est sans engagement pour la suite.
Abonnez-vous pour accéder à l'intégralité des articles et recevoir : La Lettre ToutEduc
