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... effet la décision de l’une des parties de se retirer de la convention.
"La convention détermine la répartition entre les parties des charges leur incombant en vertu des chAPItres II à IV du titre…
...te;viter de rendre systématique la création d'une école maternelle par les communes".
16-18 ans. Un amendement (n°675) présenté par le Gouvernement ajoute un chAPItre au code de…
...té de fait de façon continue, d’inscrire cet enfant dans un établissement d’enseignement privé qui a ouvert malgré l’opposition prévue au chAPItre Ier du titre IV du livre…
...’ensemble des mesures retenues sera présenté courant mars".
Le parcours des élèves doit être "simplifié", ce qui doit permettre une "mobilisation plus rAPIde de réponses…
...rs sur le terrain, déclare-t-il et il annonce "le maintien de tous les rectorats". Quant au recteur de région académique, il ne sera pas forcément implanté dans la cAPItale régionale. Le…
...;e." Les auteurs proposent la mise en place de moyens légers, d’une mise en réseau qui aurait un effet accélérateur des solutions : "Cela pourrait advenir rAPIdement avec la…
...ar l’aide sociale à l’enfance, les mesures de protection décidées par les juges des enfants devront "être exécutées de manière certaine et rAPIde". Les ministres…
...et folle", en relation "avec tous les garçons bien du collège". Résultat, "tout le monde aimait Nora (son avatar, ndlr) et pas moi". Ce qui peut sembler futile peut prendre rAPIdement une tournure…
...nsphobie : tous égaux, tous alliés".Il était au lycée Hector Guimard, un lycée professionnel des métiers du bâtiment situé dans le nord de la cAPItale, lequel a depuis une…
...acute;s. Cet outil devrait favoriser l'autonomie de l'élève. Développé à ce stade en français et en mathématiques, il a vocation à très rAPIdement aider les…