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...t de recettes de la direction territoriale des PJJ des Bouches-du-Rhône (ici), du Var (ici), d'Alpes-Vaucluse (ici).
ASSOCIATIONS. Répartition du fonds spécial destiné au financement des unions…
...;ées (ici). Transfert définitif des services des Creps participant à l'exercice des compétences transférées aux régions (ici).
RESTAURATION SCOLAIRE. financement de la prestation…
...ts d'Ile-de-France et à Marseille, l'UCPA prête uniquement ses infrastructures et moniteurs. La préfecture de police, la commune et le ministère de la Ville se partagent le financement. Mais le dispositif,…
...i des associations et entreprises, pour soutenir la liberté scolaire, puisque les écoles hors contrat (aussi appelées indépendantes) ne reçoivent actuellement aucun financement public. Nous…
...ugales, "au motif que le dernier enfant de l'intéressée avait eu trois ans et que la collectivité départementale n'avait depuis lors plus compétence pour assurer ce financement".
Il…
...rd’hui, il y en a quatre." Le chef de l'Etat "lance un appel aux entreprises pour qu’elles investissent, elles aussi, dans le service militaire volontaire ; qu’elles apportent des financements, ils seront les…
... l'occasion de ces signatures, la ministre de l'Education nationale a évoqué le budget consacré au "domaine artistique et culturel", près de deux Md€ en 2015 pour "le financement des enseignements…
...l’architecture, le théâtre, les arts du cirque et de la rue, la danse, le cinéma et l’audiovisuel, la musique et le chant, le patrimoine…"
Un cadre complexe de financements croisés et…
...financement du permis de conduire dit "permis à un euro par jour" afin d'ouvrir le dispositif après un échec à l'examen du permis de conduire et de créer un prêt pour une formation…
...positif massif d’équipement mobile des élèves de 5ème" concerne plus de 70 000 élèves et 8 000 enseignants. "La participation de l’État au financement de…