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...ndlr). Selon Le Monde, les adhésions des membres à ces diverses diverses structures sont symboliques : "le nombre de membres actifs est généralement fixé par les statuts" de façon…
...t densifiées, elles se sont diversifiées, multipliées, sans qu'il y ait jamais eu toujours la réflexion de fond permettant de réfléchir sur les missions, les statuts. Jusqu'à…
...ce de règles garantissant une formation en entreprise de qualité". Par ailleurs, le rapprochement des deux voies de formation "invite à faire en sorte que, quels que soient leurs statuts et leurs…
... ponctuelles et qui concernent rarement la continuité des apprentissages, obstacles structurels à une organisation juridique et administrative optimale, du fait d'autorités et de statuts différents des…
... des déportés du convoi 77", au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association (ici); un arrêté modifie les statuts et le titre de…
...d’aucune concertation. Pourtant, les risques de dérives sont bien présents. Contrairement à l'accord cadre de 2014, il ne fait jamais référence au respect des statuts et des missions des…
...s nombreuses et plus accessibles". Elle refuse de plus que soit inscrite dans les textes une "obligation de coopération entre des acteurs très hétérogènes et aux statuts différents,…
...vec le SIES et la FAEN) l’avant-projet de loi de "transformation de la fonction publique" qu'il considère comme "une attaque sans précédent contre la Fonction publique, les statuts, le paritarisme, les…
...r et de chargeuse (ici), de conducteur de pelle hydraulique et de chargeuse pelleteuse (ici), de technicien d'équipement et de maintenance de piscines (ici) LAÏQUE. Des modifications aux statuts de l'association…
... dernier : d’une part, les seules dispositions attaquées sont celles qui, en annexe de la circulaire, concernent les autorisations d’absence. De l’autre, en vertu de ses statuts, le SNES n’a…
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