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...re". Des projets éditoriaux "sont d’ores et déjà en préparation pour le lancement de la rentrée scolaire 2016-2017".
Elle a également signé une convention triennale avec le…
... civile et ne s'accompagne d'aucune sanction pénale nouvelle à l'encontre des parents", précisent les auteurs de l'amendement.
Une étape dans la mise en œuvre de la convention internationale des…
...appelle qu'elle "exige le respect des droits fondamentaux des enfants dans la migration", lesquels "devraient leur être garantis en tous lieux", au moins dans les pays qui ont signé la convention internationale des…
..., Mémoire et citoyenneté. L'association départementale (AMR 70) "reçoit les candidatures des jeunes et les transmet aux communes intéressées", puis signe une convention avec le jeune et la…
...er) et qui "peut se voir refuser son détachement parce qu’il est originaire d’une académie déficitaire". A noter que le SGEN-CFDT dénonce aussi le déconventionnement du…
...rsonnelle ne leur permet pas toujours de mettre à distance les images (Jocelyn Lachance) (lire l'article)
"Pour une prise en charge précoce et continue du mal-être adolescent" (convention Éducation…
...convention triennale de partenariat signée le 16 juin entre la ministre Najat Vallaud-Belkacem et Patrick Cottin, président de l’Association nationale des Maisons des adolescents, à l'occasion des 8e…
...ntion des addictions en milieu scolaire : impossible d'identifier les emplois ou crédits
Néanmoins, des efforts récents sont "à souligner". La Cour cite notamment la convention cadre signée…
...seignements internationaux des langues étrangères). Dans les deux cas, il s'agit d'enseignements facultatifs supplémentaires à partir du CE1.
Les ELCO sont le fruit de conventions passées "dans…
...nt persécutif (...) avec une incapacité permanente partielle de 50%". L'administration "a reconnu qu'il ainsi été victime d'un accident de service" et a signé une "convention d'accompagnement des…