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...pel] (ici) J & S. Pierre Oudot, inspecteur de la jeunesse et des sports, est reconduit dans ses fonctions d'adjoint au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie assocIAtive (ici) La création…
...mandaient au Conseil d'État, dans deux requêtes distinctes d'annuler deux décrets et un arrêté qui prévoyaient notamment que la direction de la protection judicIAire de la jeunesse…
...nterdire "la circulation des mineurs de 13 ans non accompagnés d'une personne majeure de 23 heures à 6 heures dans des zones correspondant au centre-ville et à la zone spécIAle de sécurité…
...IAnt le "traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé Affelnet lycée". Celui-ci avait "pour finalité de faciliter la gestion de l'affectation des…
Une nouvelle traduction des Essais,
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