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... leur pays de naissance, recrutés sous contrat de droit privé par une association, SIS, les Sections Internationales de Sèvres, dont les membres sont les parents inscrits. Par convention avec le lycée…
...acute;ration note que les mots "diplôme" et "disciplines" n'apparaissent pas, ce qui est cohérent avec la réforme du code de travail, et la volonté de faire sauter dans les conventions collectives la…
... ce qui pourrait avoir pour conséquence une diminution du montant de l’aide par élève. Il appelle "l’Etat à sortir de la logique de seuil dans le cadre des 'conventions ruralité' que…
...eptembre pour les CP et au mois de novembre pour les 6ème; les items sont élaborés par la DGESCO et la CNESCO avec l'expertise de Michel Fayol. Il annonce aussi la poursuite des "conventions" en faveur de…
...e et répondant à une situation susceptible d’être rencontrée dans d’autres communes (...)" "Considérant qu’aux termes de l’article 3-1 de la convention internationale…
...sonnel, dénommé TRAJAM (Trajectoires des jeunes aux mesures actives du marché du travail) (ici), la délibération de la CNIL (ici). AGRICOLE. Un avenant à la convention constitutive du…
...st nommée directrice de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Martinique (groupe III), pour une période de cinq ans, à compter du 1er septembre 2017 (ici). conventionS COLLECTIVES.…
... ministres (ici). ÉDUCATEURS. Un concours sur titres avec épreuves d'éducateur territorial de jeunes enfants pour le compte des centres de gestion de la région PACA et en convention avec le…
...cute;e le certificat de spécialisation agricole option "diagnostic et taille des arbres" et fixe ses conditions de délivrance (ici). Un autre arrêté porte approbation de la convention constitutive du…
...re tutelle, la DJEPVA [direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, rattachée depuis quelques semaines à l'Education nationale, ndlr] de deux CPO, conventions pluriannuelles…
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