Pour effectuer une recherche, entrez vos mots-clés dans le champ à droite
...rsquo;associations reconnues d’intérêt général ou d’entreprises solidaires d’utilité sociale agréées, à titre gratuit, un bien immobilier (et les articles 47…
...n des établissements La pérennisation du réseau nécessite la redéfinition du modèle économique au vu notamment de l’importance des financements immobiliers et de la…
...cute;s, "un appel à manifestation d’intérêt dédié à la transformation d’espaces dans les écoles, collèges et lycées". Le parc immobilier est vieillissant, et…
...ctivités : "Les métiers supports, l’administration, la gestion, la vente, la distribution recrutent de jeunes handicapés alors que la banque, les assurances et l’immobilier en recrutent peu".…
...vention collective nationale de l'enseignement privé hors contrat (ici) DOMAINE. La déclaration d'inutilité au service public de l'éducation nationale d'un ensemble immobilier sis à…
...s investissements de l'Etablissement public du château de Versailles (ici et ici). CHOLET. Le déclassemetn du domaine public de l'Etat et remise au service France Domaine d'un ensemble immobilier de l'Education…
...0 € (ici) MANDON. Le décret relatif aux attributions déléguées au secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche (ici) immobilier. La remise à…
...équences ne sont pas seulement individuelles. Les écoles réputées bonnes peuvent attirer les familles de très loin, ce qui oriente à la hausse le prix de l'immobilier, modifie les…
...nts scolaires". Les sénateurs ont par ailleurs "adopté un amendement du gouvernement qui prévoit au 1er janvier 2016 une décentralisation aux régions du patrimoine immobilier des 17 centres de…
...et des établissements d'enseignement (...) Le Musée national de l'éducation est un service du Réseau Canopé (...)". Les "droits, obligations et biens, mobiliers et immobiliers" des CRDP (centres…
Une nouvelle traduction des Essais,
au plus près d'une intelligence en mouvement.
Abonnez-vous pour accéder à toute l'information des professionnels de l'éducation et recevoir : La Lettre ToutEduc
* Sans engagement par la suite.
