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...ctivités : "Les métiers supports, l’administration, la gestion, la vente, la distribution recrutent de jeunes handicapés alors que la banque, les assurances et l’immobilier en recrutent peu".…
...vention collective nationale de l'enseignement privé hors contrat (ici) DOMAINE. La déclaration d'inutilité au service public de l'éducation nationale d'un ensemble immobilier sis à…
...s investissements de l'Etablissement public du château de Versailles (ici et ici). CHOLET. Le déclassemetn du domaine public de l'Etat et remise au service France Domaine d'un ensemble immobilier de l'Education…
...0 € (ici) MANDON. Le décret relatif aux attributions déléguées au secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche (ici) immobilier. La remise à…
...équences ne sont pas seulement individuelles. Les écoles réputées bonnes peuvent attirer les familles de très loin, ce qui oriente à la hausse le prix de l'immobilier, modifie les…
...nts scolaires". Les sénateurs ont par ailleurs "adopté un amendement du gouvernement qui prévoit au 1er janvier 2016 une décentralisation aux régions du patrimoine immobilier des 17 centres de…
...et des établissements d'enseignement (...) Le Musée national de l'éducation est un service du Réseau Canopé (...)". Les "droits, obligations et biens, mobiliers et immobiliers" des CRDP (centres…
...e par le paritarisme. La part éligible collectée va baisser. "Il y aura nécessité de travailler avec les régions sur ce dossier, ainsi que sur les investissements immobiliers et la carte des…
...est légalement dû au titre de l’égalité de traitement entre tous les élèves de ce pays". Il souligne "l'état parfois préoccupant [du] parc immobilier" alors que le SGEC…
...donne une définition de la subvention et il accroît "la capacité juridique des associations de recevoir, conserver, et administrer plus aisément les dons et legs, y compris immobiliers". Il crée…
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