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...t de clarifier“.
Est également étudié l’impact de la période de confinement sur l’activité physique et sportive, en prenant l'appui d'un rapport de la commission d’enquête de…
...s ou groupements de fait dont les activités troublent gravement l'ordre public car d'une part, “elles visent uniquement les associations ou groupements de fait qui provoquent à la commission d'agissements…
...; s'est vu infliger "un blâme, entraînant la nullité de l'épreuve considérée". Il demande au tribunal administratif de Lille d'annuler la décision de la commission de discipline du…
...ineurs (ici)
Direction. Un arrêté relatif à l'entretien professionnel annuel des personnels de direction d'établissement d'enseignement (ici). Une nomination à la commission administrative…
...stituera une "forte incitation" à la vaccination. Elle était également posée par un amendement à la loi sur la gestion de la crise sanitaire, adopté par la commission des affaires…
...commission mixte paritaire a adopté hier 25 juillet le projet de loi "relatif à la gestion de la crise sanitaire". Les articles intéressant les acteurs de l'éducation ont é...
"Étudier la possibilité de maintenir trois spécialités pour les élèves de terminale", "Mieux faire connaitre l’offre en enseignements de spécialité du CNED", "Reporter autant que…
...rents de groupes d'élèves (ici)
Agricole. La participation au Conseil national de l'enseignement agricole, aux comités régionaux de l'enseignement agricole, à une commission d'appel…
...commission des lois de l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire. Trois amendements intéressent plus spécifiquement les acteurs de l'édu...
...n de la crise sanitaire", actuellement examiné en 1ère lecture à l'Assemblée nationale, n'ont pas été soutenus ou ont été rejetés par la commission. Parmi ceux qui ont…