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...rofondément remanié" le texte : la liste des dépêches figure dans la Lettre n° 165 (lire la Lettre). Vincent Peillon s'était employé à rassurer les parlementaires (lire l'article).…
...parlementaire et les idées qui en émanent, l'esprit de la loi, participant de l'assise juridique du texte voté, et c'est ainsi que certains éléments du texte de loi soumis à l'ex...
...cteur sanitaire et social. A la demande de l'UMP, il a été convenu que la scolarisation des moins de 3 ans ferait "l'objet d'une étude nationale approfondie" qui sera soumise au parlement pour débat. La…
...ont fixés par décret". La sénatrice Colette Mélot (UMP) a en effet justifié l'amendement en expliquant que "fixer la composition du socle par décret prive le parlement de ses…
...;té insuffisante et demande le recul d'un an, sauf pour les communes qui y sont prêtes... Il a déposé 140 amendements, et il ne fera pas d'obstruction ni de guérilla parlementaire lors des débats....
...l’égalité des filles et des garçons et qui vient d’être "finaliste" avec trois autres projets de lois, c’est-à-dire inscrits et soumis au 18e parlement des enfants qui se…
...parlementaires leurs revendications en plein débat sur le projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche. Dans un communiqué datant du 17 mai, l'union nationale des présidents d'IUT (UNPIUT)…
...compétition des personnels". Parmi les intervenants figurent des chercheurs (Xavier Albane, Gérard Figari, Thomas Lamarche), une IGEN (Brigitte Doriath), une IA-IPR (Brigitte Esteve-Bellebeau), un parlementaire (Yves Durand), un…
...rave; l’exercice de la citoyenneté". Un amendement écologiste ajoute que les éléments de ce socle "se réfèrent à la recommandation du parlement européen et du…
...e amendement de la rapporteure précise qu'il émet des recommandations au regard de "l’ensemble des évaluations qu’il réalise ou fait réaliser". parlement. Un amendement de la…
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