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...e national d'enseignement à distance en décembre 2015 (ici), après avoir été capitaine de frégate, directeur de Michelin Taïwan, directeur du FIPHFP (le fonds pour l’insertion…
...ics. Outre plaider pour "un dispositif de financements pluriannuels stable", le rapport appelle à la mise en place de certaines mesures telles que faciliter l'accès des associations aux fonds structurels…
...fonds pour le développement de la vie associative". Celui-ci soutient par voie de "subventions de fonctionnement" les associations (ici) Privé. Un arrêté fixant à 10 le nombre de…
...oir ses droits à une pension de retraite (ici) QPC. Une décision du Conseil d'Etat pour une école hors-contrat (ici, voir ToutEduc ici) BUDGET. L'ouverture de crédits de fonds de concours et…
...les dépenses de personnel représentent 92,7 % du total, "les autres dépenses étant pour l’essentiel des dépenses dites de guichet" : forfait d’externat, fonds de soutien pour le…
...ute;ration enjoint d'ailleurs à ce titre les pouvoirs publics à "faire en sorte que les OPCA puissent financer la formation de l'ensemble des bénévoles, et ce "au moyen du fonds pour le…
...fonds de ressources de la prime à la naissance, de la prime à l'adoption et de l'allocation de base sur celles du complément familial. SAINT-MARTIN. Christian Climent-Pons est chargé du suivi de la…
...-contrats sont-ils concernés par l'obligation de certification ? Par ailleurs, "le projet instaure une obligation de certification pesant sur tout organisme [de formation] financé sur fonds publics ou…
...;ches familiales, micro-crèches, crèches à vocation d’insertion professionnelle, haltes garderies, jardins d’enfants… L'ancien ministre évoque aussi "un fonds…
...té relatif au concours de recrutement de directeur d'établissements territoriaux d'enseignement artistique (ici) BUDGET. L'ouverture de crédits d'attributions de produits et de fonds de concours…
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