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...acute;parations de l'ordre de 24 379,56 euros pour la perte de salaires et le préjudice moral, et 4050 euros pour la perte de points de retraite. Des établissements qui relèVENt pour leur gestion de…
...ute;tude longitudinale chinoise (China Jintan Preschool Cohort Study), menée depuis 2005. Celle-ci vise à comprendre comment des éléments de santé précoce peuVENt impacter dans la…
...ministration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP). Ce centre public, sous tutelle du ministère des Sports, accompagne les sportifs de haut niveau qui peuVENt entrer dans les programmes…
...iplinaire et les trois rapports d'inspection précédents qui le concernent, tout comme les témoignages produits par des parents d'élèves et d'élus "relèVENt de manière constante…
...reintes digitales ainsi qu'une photographie des ressortissants étrangers se déclarant mineurs, privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille, peuVENt être relevées,…
...s de son président, l'UNAPEI (Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis) affiche l'objectif premier de la campagne qu'elle lance ce VENdredi 9 août…
...églementation des placements de la retraite additionnelle, en revoyant, à la hausse, les plafonds de la valeur comptable des actifs (ici). DRONISEP. Le décret qui encadre les conVENtions types de mise à…
...les modalités, obligations et sanctions pour les maternelles publiques, les privées hors contrats, les familles et les jardins d'enfants (lire l'article) Le système scolaire ConVENtions ruralité :…
...les élèves touchés par la violence et le harcèlement, la promotion d' "une participation réelle des enfants aux efforts visant non seulement à préVENir la violence et le…
...0-201 et 2390 ETP pour 2021-2022 (ici). Frais de déplacements. Un arrêté précise les conditions, taux et plafonds des indemnités ou prise en charge de frais dont peuVENt bénéficier…
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