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... éducative.“ 51 % des répondantes ont en effet souligné une communication insuffisante de l’employeur autour de ses projets. Elles mettent de plus en avant “une association à…
...lusions du rapporteur public Jean-François de Montgolfier, parues sur ArianeWeb.
Un formateur exerçait ses fonctions depuis 25 ans au CFA d’Amboise géré par l’association régionale…
...t de reconnaître autre chose que des établissements privés : "c'est également une chimère, et une chimère dangereuse, que celle qui conçoit, par l'association de droit public de…
.... Et il s'interroge sur la nature de ce protocole : La loi de 1959 "ne reconnaît que des établissements privés" et non pas une "entité confessionnelle". "Le contrat d’association permet seulement…
...association des membres de l’Ordre des palmes académiques était réunie en congrès du 12 au 14 mai à Genève et elle a renouvelé son bureau. Les trois vice-présidents sont…
...des pistes“ que le directeur général de la mission laïque française imagine ce congrès faisant participer l'ensemble des acteurs internes ou externes à l'association. Il s'agit ainsi de…
...e année de scolarité obligatoire (le CM1 pour nous), menée dans 57 pays sous l'égide du Boston College. Retardé par la pandémie dans son travail d'analyse, l'association internationale pour…
...cernant tous les établissements d'enseignement sauf s'ils ont retenu le cadre légal du "hors contrat".
Rappelons aussi que l'accord de l'administration à l'octroi d'un contrat d'association est lié…
...miliales et du directeur de la caisse de la mutualité sociale agricole
Le décret du 15 février 2022 a fait l’objet d’une demande en annulation de la part d’une association, "Les enfants…
...nforcement de la dynamique territoriale pour faire vivre le programme EduRénov en s’appuyant sur l’écosystème local (préfets en charge notamment du Fonds Vert, association d’élus,…