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...ires ou parascolaires", "+0,3% pour l’assurance scolaire et les frais de scolarité", "- 0,6 % pour le cartable, ou encore -2 % pour les vêtements scolaires". Le ministère rapPELle l'existence d'une "liste…
...e aussi aux yeux quand on étudie les nouvelles cartes d'académies, c'est que dans quatre cas, la capitale de l'académie ne correspondra pas à celle du chef-lieu : MontPELlier sera celle de la…
...e d'organisateurs d'ACM sont des entreprises commerciales dont les offres sont destinées à répondre à la demande solvable ou à capter la commande publique via les apPELs d'offre".
Pour un statut…
...titutionnelle pour pouvoir ratifier la Charte européenne et promouvoir davantage celles-ci, notamment dans l'enseignement (lire l'article)
CITOYENNETE
Le Mouvement associatif lance l'apPEL à candidatures pour…
... déjà prises dans le Rhône notamment, en attendant une "instruction" qui doit préciser prochainement son cadre juridique et ses modalités pratiques. La circulaire rapPELle que ce dispositif, dont…
...e la Communication, ont participé aux quelque 1600 événements organisés un peu partout en France dans le cadre de la première édition de Lire en short. Fleur PELlerin, qui avait…
... en termes de présence horaire devant les élèves. Mais cette règle est difficile à appliquer intégralement aux personnels titulaires qui sont exclusivement apPELés à assurer…
...ute;mie-inspecteurs pédagogiques régionaux (ici).
JUSTICE. De nombreuses nominations de magistrats, par décrets du président de la République, à la cour d'apPEL de Paris et dans les cours…
...uillet 2015, le Tribunal administratif de Paris vient de confirmer l’existence d’une responsabilité de l’Etat, lorsqu’il ne satisfait pas à son obligation. Il rapPELle que le droit à une…
...eacute; PS du Val d'Oise chargé de la laïcité pour le groupe socialiste à l'Assemblée et coanimateur du groupe de travail "laïcité" au Parti socialiste, apPELle à soutenir…