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L'article 16 bis qui prévoyait que la gestion de la santé à l'école était le fait d'équipes pluriprofessionnelles, ce qui constituait "une perte d'autonoMIE pour les infirMIErs…
...rable du ministre qu'a été prévu que "l’État assure une pratique quotidienne d’activités physiques et sportives au sein des établissements du preMIEr degré.
- Le…
...; (500€) pour les lycéens boursiers qui auront "accepté définitivement une proposition d'admission (OUI ou OUI-SI) pour un vœu confirmé hors de leur acadéMIE de résidence".
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... la liberté de choix des parents."
Le ministre reprend alors la parole: "Je ne souhaite pas la mort des jardins d'enfants ! Mon but n'est pas de les supprimer. Comme en médecine, le preMIEr commandement est : ne pas…
...te;es hors contrat" en ce qui concerne l'autorisation de recevoir du public et les références au code de la construction et de l'habitation dans le code de l'éducation pour le preMIEr, et…
... de pourcentage au profit du SNALC et non pas de nos adversaires, la CGT et la FSU. Nous avons conservé nos sièges à la CAPN, et avons des élus dans toutes les acadéMIEs, y compris en outre-mer, ce…
...l’Assemblée nationale", "deux personnalités désignées par le président du Sénat" ainsi que "deux personnalités désignées par le PreMIEr ministre".
Les articles…
...stitution (outre-mer, ndlr), cet enseignement moral et civique fait notamment référence à l’histoire régionale".
- Un article 1er bis GB (nouveau) modifiees deux preMIErs alinéas de…
...on Flora Flammarion, directrice générale adjointe des services de Seine-Saint-Denis, "bien souvent ce sont des jeunes ayant accompli des milliers de kilomètres, ils ont une autonoMIE très forte, avec un…
...cier exercera le contrôle des opérateurs de compétences (ici)
Agricole. Un arrêté fixe la grille horaire de la série STAV "sciences et technologies de l'agronoMIE et du vivant" du…