Rechercher
Pour effectuer une recherche, entrez vos mots-clés dans le champ à droite
...première lecture, les articles du projet de loi "pour une école de la confiance" relatifs aux ESPE devenus INSPE n'ont pas été amendés, sinon l'article 12 bis qui moDIFie l'article L. 721-2 du code…
...vre ensemble, construire du commun" mais sans être pour autant "obsédé" par l'idée d'une école "creuset de la nation" alors que "nous sommes tous profondément DIFférents". Une…
...acute;néficiaires d'un compte personnel numérique et les conditions d'inscription d'une offre sur la plateforme numérique "pass Culture pro" (ici)
Etranger. Un décret moDIFie la composition de la…
...élibératives des collectivités territoriales lors de la construction ou de la réhabilitation des établissements scolaires."
"L'article 3 prévoit plusieurs moDIFications…
...nerait en cas d'échec. Mais "plusieurs commissions scolaires, principalement dans la grande région de Montréal, ont déjà fait savoir au gouvernement qu'il leur sera DIFficile d'accueillir de…
...cute;tudes, qui dépend du Premier ministre, leur demande de "mobiliser eux-mêmes les données statistiques existantes pour améliorer la qualité de l’information DIFfusée aux jeunes et…
...accord entre les signataires sur le contenu de la convention, soit lors de son renouvellement, soit à l’occasion d’une demande de l’un d’entre eux tendant à sa moDIFication, le…
...on du justificatif d’inscription, un document déjà produit à la mairie.
Visite médicale. L'amendement n°927 présenté par le groupe LREM moDIFie la rédaction de…
...cipé" d'une phrase de l’article L. 122‑2 ("Tout mineur non émancipé dispose du droit de poursuivre sa scolarité au-delà de l'âge de seize ans."). Il moDIFie le code du travail (L.…
...e coupes importantes". Le syndicat UNSA des enseignants rappelle les termes d'une circulaire de 2015 selon laquelle "la Segpa est une structure qui a toute sa place dans le traitement de la grande DIFficulté scolaire". Il…