Rechercher
Pour effectuer une recherche, entrez vos mots-clés dans le champ à droite
...rapport de la "mission d'information sur la Justice des mineurs" (voir ToutEduc ici) dont ils étaient président et rapporteure. Les deux députés ont appris, alors que les travaux étaient en…
...ute;lève sait s'ennuyer poliment", où il n'y a en réalité ni liberté, ni égalité, ni fraternité.
Le débat tourne ensuite autour des rapports entre les deux…
...ation pérenne pour lever l'ambiguïté de la temporalité du financement, ainsi que le principe d'une réévaluation annuelle de cette compensation même si la rapporteure de la commission des…
...rapport de la "mission d'information sur la Justice des mineurs" (voir ToutEduc ici) dont ils étaient président et rapporteure. Les deux députés ont appris, alors que les travaux étaient en…
... aider les conseils départementaux à faire plus et mieux”, indiquent dans un communiqué Christelle Dubos et Adrien Taquet après que leur a été remis le rapport d'un groupe de travail…
... aider les conseils départementaux à faire plus et mieux”, indiquent dans un communiqué Christelle Dubos et Adrien Taquet après que leur a été remis le rapport d'un groupe de travail…
...tégrer le domaine de l’enseignement agricole dans ses travaux, après accord du ministre chargé de l’agriculture".
Lycées professionnels. En ce qui concerne le rapport que "tous les trois…
...cret en Conseil d’État.
Marseille. Un amendement (n° 308) ajoute un avant-dernier article au projet de loi : "Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 30 septembre 2019, un rapport sur l’état…
...ute;cret en Conseil d’État.
Marseille. Un amendement (n° 308) ajoute un avant-dernier article au projet de loi : "Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 30 septembre 2019, un rapport sur l’état…
...tégrer le domaine de l’enseignement agricole dans ses travaux, après accord du ministre chargé de l’agriculture".
Lycées professionnels. En ce qui concerne le rapport que "tous les trois…