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... la PJJ commettent une infraction isolée et font l'objet d'une alternative aux poursuites ou d'une mesure judiciaire unique. Autre constat, la décision d'incarcérer un mineur est exceptionnelle (ils…
...ation de l'enseignement agricole privé les évolutions de carrière des personnels de l'enseignement agricole public (rendez-vous de carrière et création d'une classe exceptionnelle) (ici). IGAENR.…
...tés d'accueil d'un établissement" et "aucun texte ni aucun principe ne fait obstacle à ce qu'il repose sur le tirage au sort", mais celui-ci ne peut "intervenir qu'à titre exceptionnel pour…
...lacés, les familles...", poursuit Christophe Caron. Le syndicat, qui "plaide pour le respect de l'ordonnance de 1945 qui affirme que la détention doit revêtir un caractère exceptionnel", indiquait dans…
...e au technicien en passant par le chargé de recherche ou l’ingénieur de recherche. Nous sommes dans la presqu'île de Giens et l’opportunité de cette rencontre exceptionnelle c’est le…
... la scolarité de chaque élève en recherchant les conditions optimales de continuité des apprentissages, en particulier au sein de chaque cycle. À titre exceptionnel, dans le cas…
...l'orientation post-bac, le redoublement Lycée : vers une organisation par semestre ? (lire l'article) Redoublement et orientation post-bac: le projet de décret, le redoublement reste "exceptionnel" (lire l'article) …
...lieux aisés". La France se situe, avec le Chili, les Etats-Unis, Israël, la Pologne, la République slovaque, le Royaume-uni et la Turquie parmi ceux qui "accusent des écarts exceptionnellement importants…
...eunes aveugles et des instituts nationaux de jeunes sourds (ici, ici, ici) AU BO : Un arrêté et plusieurs notes de service relatives à l'accès à la classe exceptionnelle…
...s se poursuit la scolarité de chaque élève en recherchant les conditions optimales de continuité des apprentissages, en particulier au sein de chaque cycle. À titre exceptionnel, dans le cas…
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