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...s traces de Jules Verne" et participeront à des "ateliers théâtre, art manuel et jardinage". La présidente demande en outre au Conseil régional "d’approuver la convention triennale…
...s que c’est le premier pays en effectifs avec 62 000 élèves, et celle des USA où les établissements perdent 9 % de leurs effectifs. Ce sont les établissements conventionnsés qui…
...cultures régionales". En deuxième lieu, l'enseignement des langues et cultures régionales peut être dispensé "selon des modalités définies par voie de convention entre l'Etat et les…
...convention-type entre le représentant de l'Etat et le président du Conseil départemantal pour l'appui à l'évaluation de la situation des personnes se présentant comme min...
... désigné responsable du pôle affaires internationales et Miriam Bénac responsable du pôle transversal coordination interne et communication. Comptabilité. Une convention de…
... du code de l’éducation et constituent le cadre d’organisation essentiel des activités périscolaires. Elaborés conjointement, ils prennent la forme d’une convention entre le maire, le…
... pas l'obligation d'y faire figurer leur adresse, ni même d'y apparaître et il annonce "une réflexion plus profonde et plus longue" sur les modes d'accueil dans le cadre de la COG (convention d'objectifs et de…
... du projetd’établissement). Les subventions "aux associations assurant la mise en œuvre de politiques éducatives" représentent 61,3 M€ dont 54,6 pour les CPO (conventions pluriannuelles…
... de déclarer "contraires à la Constitution" un mot, "représentative" de l'article 72 de la loi du 6 août 2019 qui prévoit que, "durant la procédure de rupture conventionnelle, le…
... son avenir professionnel" prévoit que ces écoles, une fois reconnues, sont habilitées à percevoir une part de la taxe d’apprentissage et qu'elles peuvent passer des conventions "à…
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