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...logique. Il est vraisemblable que les élèves suivant une même majeure seraient regroupés dans une même classe, ce qui éviterait une dispersion des moyens et la Constitution de majeures…
...dans l'urgence, des ESPE en 2013 a été réussi, le cadrage "s'est délité" du fait de la complexité de la gouvernance de ces écoles; elle plaide pour la Constitution de groupes de…
...ichel Blanquer avait annoncé la création au ministère de l'Education nationale le 8 décembre, comprendrait, outre Dominique Schnapper [sociologue, ancien membre du Conseil Constitutionnel] qui le…
...Constitution de "groupes d'études" juste avant la trève de Noël. Voici la liste de ceux qui intéressent directement le secteur de l'éducation (au sens large) ou qui seront sans-dout amenés…
...tion préalable, qui avait été proposé dans le cadre du projet de loi "Égalité et citoyenneté" et avait été retoqué par le Conseil Constitutionnel le 26 janvier…
...cturant des territoires" (E. Mestrallet) (lire l'article) Le privé hors contrat n'a pas les mêmes obligations que le sous contrat, donc pas le même régime fiscal (Conseil Constitutionnel - une analyse…
...ConstitutionNEL. La décision du Conseil Constitutionnel relative au régime fiscal du privé hors-contrat (ici, voir ToutEduc ici) MEN. L'emploi de sous-directeur chargé des infrastructures…
... que les majorations et indemnités de retard qui lui ont été infligées du fait de son refus de payer. Elle a en même temps soulevé une question prioritaire de Constitutionnalité, en…
...ont l'un des deux parents au moins est diplômé du supérieur. L'OCDE met en garde contre les politiques qui exacerbent les inégalités. "Les redoublements et la Constitution de groupes de…
...d’une contribution destinée à favoriser l’accompagnement social, sanitaire, culturel et sportif des étudiants (...) ne méconnaît aucun principe de valeur Constitutionnelle" même si…
Une nouvelle traduction des Essais,
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