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...ci, ici) Musée. Pap Ndiaye est nommé directeur général de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée (ici) Formation. L'extension d'un avenant à la convention collective nationale…
...e les conseils départementaux ont la responsabilité de la carte scolaire, mais que, "à l’exception de quelques conseils départementaux qui ont signé une convention avec les…
...a problématique d'un ouvrage collectif issu d’un colloque pluridisciplinaire organisé par le laboratoire C3S (université de Franche-Comté), dans le cadre d’une convention avec le rectorat de…
... l'instruction en famille est possible "dès lors que le projet éducatif participe de l’intérêt supérieur de l’enfant au sens de l’article 3 de la convention internationale des…
...i bénéficient, par dérogation, d'un stage statutaire de deux années au lieu d'une (ici). Hors contrat. L'extension d'un accord et d'un avenant conclus dans le cadre de la convention collective nationale…
...res du COJ alertaient déjà aussi "sur la gouvernance du dispositif quʼils jug(eaient) pas assez partenariale" et signalaient que "des associations nationales (avaient) signé des conventions avec lʼEtat dont…
...entaines de tablettes qui ont été distribuées à des familles identifiées par le tissu associatif des « QPV ». De plus, nous avons passé convention avec une grande…
...âge que celui de la responsabilité pénale, c'est-à-dire 13 ans, laquelle devrait être clairement et nettement fixée pour se conformer enfin aux exigences de la convention relative aux droits…
...convention de partenariat pour de nouvelles actions expérimentales pour la santé des personnels de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports", "qu’ils soient adhérents ou non…
...ls concernés", alors que, "en ce qui concerne la gestion des EPLE, des évolutions sont possibles sans décentralisation". La fédération plaide pour "une politique de conventionnement tripartite…
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