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...écriture, non seulement ne s’étiole pas, mais ne cesse de s’intensifier. Elle a pour corollaire l’exigence en matière d’orthographe, de grammaire et de syntaxe, et la diversité des…
...DGRH, l'accès des jeunes à l'emploi, les lycées de la Défense... (la dépêche) Au JO du 27 au 29 juin, au BO : le SNU, les voyages scolaires, les PPMS, la taxe d'apprentissage (la…
...la DEPP, Fabienne Rosenwald (ici) Ouvriers (au BO, ici). Les lauréats de l'examen Un des meilleurs ouvriers de France Apprentissage. Un arrêté relatif aux frais de gestion de la taxe d'apprentissage (ici) …
...ntissage) et "de responsabiliser davantage les branches professionnelles en leur donnant la capacité (...) de créer des contributions conventionnelles complémentaires à la taxe d’apprentissage.…
...statut de l'immobilier scolaire des établissements associés à l'Etat par contrat". Les textes ne sont-ils pas clairs ? S'il s'agit seulement de régler la question de la taxe foncière, pourquoi…
...tionnement. II. – Les conséquences financières résultant pour l’État du I sont compensées, à due concurrence, par la création d’une taxe additionnelle à…
...à une expérimentation "doivent placer le plus de pions possibles à l’aide d’une pince", ils améliorent leur capacité d'analyse de phrases à la syntaxe complexe, et inversement,…
...eacute; de TVA à ses clients, ndlr). Le Conseil d'Etat note que, effectivement, l'article 261 du code général des impôts qui transpose cette directive exonère de la taxe sur la valeur…
...on nationale - Travail permettrait que les missions du "pacte version PLP" soient "définies ailleurs qu'à l'Éducation nationale", et elles pourraient porter sur la collecte de la taxe d'apprentissage, sur…
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