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...e;ment Rabet est nommé chef du cabinet de la ministre chargée de l'enseignement et de la formation professionnels, Charlotte Rault est nommée conseillère parlementaire (ConSultant, C. Rabet a…
...d'Etat chargée de la Santé Nora Berra (2010-2012), ainsi que son attaché parlementaire au parlement européen (2013-2014). Il a ensuite été associé, conSultant et directeur des…
...rc;trait en effet des “problématiques de gestion“, en particulier “concernant le contrôle de la chaîne de la dépense publique et le recours à des conSultants extérieurs dans…
...icaux lorsqu’une inaptitude d’une durée supérieure à un mois est constatée. »
Article 12
I. – Les conséquences financières réSultant pour les…
...dans le placement des enfants dans des familles d'accueil" ?
Maltraitance : Quelles mesures l'Etat a-t-il prises pour mettre fin au phénomène des décès d'enfants réSultant de maltraitance et pour…
...oximité d’un quartier pauvre sur les frontières de ce dernier.
Carte scolaire et composition sociale
Cependant, une faible mixité sociale n'est pas uniquement la réSultante de la carte scolaire,…
...iment qu'il impacte fortement le développement des enfants, soit le quatrième facteur impactant le plus. Cependant, les parents ont davantage conscience des conséquences réSultant de l’usage des…
...;Ett leur répond que la disposition en cause n’a ni pour objet ni pour effet d’obliger les Etats à maintenir un niveau de protection des droits et libertés, réSultant d’une…
...es. Elles sont décrites dans la livraison annuelle du CIDREE (un réseau d'organismes nationaux qui participent à la recherche en éducation) par Viola Szent-Gály (conSultante) et Renáta Kiss…
...uo;a que faire de ses agents“.
Est ensuite dénoncée la revalorisation du point d'indice, “dont on ignore le montant“ et qui “ne compensera jamais les pertes réSultant de sa stagnation, depuis…