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...ASE de soja sont à éviter dans les menus de restauration collective, recommande l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail dan...
...omplété au besoin par les notes du livret scolaire, à défaut, le coefficient est neutralisé". Le décret prévoit aussi qu’ "en amont de la phASE de…
...té victime de violence physique ; "b) en cas de port illicite d’une arme par un élève."
Article 2
Le premier alinéa de l'article R. 421-10-1 du même code est complété par une phrASE ainsi rédigée : "Il…
...pour les violences sexistes et sexuelles.
Ont ensuite été auditionnées, toujours ce 20 mars, la Commission indépendante sur les abus sexuels dans l’Église (CiASE), l’Instance nationale…
...ieur et aux droits fondamentaux des enfants". Pour rappel, près de 400 000 enfants bénéficient aujourd’hui d’une mesure d’aide sociale à l’enfance (ASE), un chiffre en forte hausse…
...atures n’en classe que 40". Le Comité dénonce leur "malthusianisme", elles "refusent des candidats et ne remplissent pas, ce qui les amène finalement à accepter en phASE complémentaire, sur…
...ser partiellement l'écart moyen de retraite avec les enseignants du secteur public chiffré, en 2004, à environ 19 %. Ce régime additionnel s'ajoute à la pension de bASE (assurance vieillesse) et…
...ASE" (l'aide sociale à l'enfance) et elle a systématisé "le droit à une prise en charge sans toutefois en prescrire la nature ni l’étendue", souligne la Cour des comptes dans un chapitre de son rapport…
...o;JDC Nouvelle Génération’" dont la généralisation est envisagée pour janvier 2026. Cette nouvelle mouture "prévoit des ateliers sportifs et ludiques (jeu de plateau, metavers, tir lASEr) à connotation militaire…
...isation, a précisé le président, mais une meilleure décentralisation", c’est-à-dire une stratégie planifiée avec "des éléments de bASE qui soient communs et une…