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... passeront 3 mois en Irlande et 3 mois à Durban où ils répondront aux besoins des populations locales. Ce "Multilateral Youth Xchange" est géré par le British Council qui finance les Transports, l’hébergement et…
...ien des locaux liés aux activités d'enseignement, ce qui inclut outre la classe et ses accessoires, les aires de récréation, les locaux sportifs, culturels ou administratifs (...) et le coût des Transports pour emmener les…
...es des classes correspondantes de l'enseignement public". Reste à définir ces dépenses. Pour le rapporteur, qui s'oppose à la commune, il ne fait aucun doute que les dépenses relatives aux "Transports des élèves lors…
...IA-adjoint en Seine-Saint-Denis, avait posé ainsi le problème: "L’assouplissement de la carte scolaire a compliqué le problème [de la continuité] dans les quartiers les mieux desservis par les Transports : comment éviter que…
...#1262]). Enfin, l'administration peut négocier, dans certains cas, avec un seul syndicat, ce qui déplaît à tous ceux qui risquent de se trouver exclus ([#1266]). Autre difficulté tranchée, les Transports scolaires ne font pas…
...e de conséquences. Le département du Cher, se prévalant des articles 135 et 144 du code des marchés publics avait choisi une procédure négociée pour l'attribution des lots d'un marché de Transports scolaires. Une…
...ctivités "malines", Caussade a mis en place un jardin d'éveil (inauguré par Nadine Morano), Tous les élèves du Lot-et-Garonne, de la maternelle à la terminale, bénéficient de la gratuité des Transports scolaires. Dans…
...Transports éducatifs de l'enseignement public)...
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