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...e", de façon à éviter, "en particulier" que la vérification de l’aptitude des candidats à l’admission dans un tel EPLEI, "lorsqu’elle concerne des ENFAnts de trois à six…
...cute;ducation : ", de tout sexe, français ou étranger,". Cet amendement rétablit la rédaction initiale de cet article, "L'instruction est obligatoire pour chaque ENFAnt dès l'âge de…
...o;expérience acquise" par les mots "L’expérience acquise par les personnels non enseignants travaillant dans les écoles maternelles peut être validée". Petite ENFAnce. Un sous amendement…
...ENFAnce (France entière, hors Mayotte), soit 21 ‰ des mineurs, calcule l'Observatoire national de la protection de l'ENFAnce qui publie une "estimation du nombre de mineurs et jeunes majeurs suivis en protection…
...e (soient)pénalisées". Contrôle. L'amendement n° 603 porte sur l'article 5 du projet de loi, qui porte lui-même sur le contrôle de l'instruction donnée aux ENFAnts dans les familles et,…
...Chaque formulaire administratif qui leur est destiné fait mention d’un parent 1 et d’un parent 2." Il s'agit d' "ancrer dans la législation la diversité familiale des ENFAnts dans les formulaires…
...résentaient un front uni assez remarquable alors que les enseignants étaient mis en cause. Le plus souvent, ceux-ci sont respectueux de la personne qui accompagne dans leur classe un ENFAnt en situation de handicap,…
...e l’Éducation nationale et la secrétaire d’état aux personnes handicapées ont réaffirmé "le droit à l’éducation pour tous les ENFAnts" en lançant la…
...icle 2 qui prévoit : "Au cours de la troisième ou de la quatrième année, une visite médicale est organisée à l’école pour tous les ENFAnts, en présence des…
...Les montants en jeu, 100 M€ doivent être comparés au 6 Mds€ que représente le pré-élémentaire pour les collectivités. L'objectif est que les ENFAnts respectent…
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