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...hématiques" dans chaque région. Il préparera "la contractualisation avec l'ensemble des départements. Il devra également "veiller au déploiement sur le territoire de deux chantiers…
...vait annoncé qu'il voterait contre, tout comme les socialistes, les communistes, la France insoumise. Ont annoncé l'abstention d'une partie au moins de leurs membres "Libertés et territoires" et l'UDI. Se sont…
...o;attribution automatique de la Couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) à tous les jeunes avant leurs 18 ans, mesure qui "sera prioritairement mise en œuvre dans les territoires…
...o;attribution automatique de la Couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) à tous les jeunes avant leurs 18 ans, mesure qui "sera prioritairement mise en œuvre dans les territoires…
... amendement (n° 922) ajoute au code de l’éducation un article L. 111‑1‑2 ainsi rédigé : "La présence d’une carte de la France et de chacun de ses territoires d’outre-mer…
... du code de la santé publique. Il s'agit d' "assurer une coopération entre les différents acteurs du champ médico-social à l’école", car dans certains territoiress, "infirmiers et…
... amendement (n° 922) ajoute au code de l’éducation un article L. 111‑1‑2 ainsi rédigé : "La présence d’une carte de la France et de chacun de ses territoires d’outre-mer…
... du code de la santé publique. Il s'agit d' "assurer une coopération entre les différents acteurs du champ médico-social à l’école", car dans certains territoiress, "infirmiers et…
...acute;seau en restant sur leurs sites respectifs, soit se regrouper au même endroit, en fonction du projet, du souhait de la communauté éducative et des caractéristiques du territoire". L'amendement…
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