Rechercher
Pour effectuer une recherche, entrez vos mots-clés dans le champ à droite
..." et qui restreignait "durement" la liberté associative.
L'article 43 prévoit l'interdiction de diriger ou d'administrer une association cultuelle ou une association accueillant des ENFAnts pour les personnes…
...sociation des maires de France.
Et d'ici la fin des vacances de printemps, les élus doivent organiser les accueils de loisirs. Ils ont appris le 9 pour le 12 qu'ils pourraient accueillir "des ENFAnts en situation de…
...ENFAnts et jeunes potentiellement concernés par un Pass'Sport qui doit faciliter leur adhésion à des clubs sportifs, 50 à 80 euros de crédit par ENFAnt, une expérimentation sur…
...2016. Respectant la procédure prescrite par le texte précité, le DASDEN a alors adressé une mise en demeure aux parents d’élèves d’inscrire leurs ENFAnts dans un autre…
...ENFAnts et adolescents à bénéficier de l’instruction scolaire“. Dans son rapport annuel paru le 9 avril, le contrôleur général des lieux de privation de liberté pointe en effet l'…
...oit et "doivent être déclarées contraires à la Constitution".
Cette loi a en effet modifié l'article 12 de l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'ENFAnce délinquante et…
...acute;sidence d'un élève ne possède pas d'école dispensant les cours d'une langue régionale, “la participation financière à la scolarisation des ENFAnts dans les…
...e;brouillardise, bricolage, manque de préparation pour la profession qui a dû employer ses propres moyens pour communiquer aux élèves et parents.
Alors que pour beaucoup d'ENFAnts et parents, surtout en…
Cette journée d'étude est organisé à la Bibliothèque François-Mitterrand par la BnF, l’Unesco, l’université de Nantes et le CREN (Centre de recherche en éducation de Nantes). Doivent notamment intervenir Alain-Patrick Olivier,…
...cute;mentaire spécifique à la parqueterie sera abrogée à l'issue de la session 2021 (ici)
AFAEDAM. Le transfert du siège de l'association familiale pour l'aide aux ENFAnts déficients…