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...cute;os) (lire l'article)
Latin-Grec : le plaidoyer (et le réquisitoire) du rapport Charvet - Bauduin (lire l'article)
Les personnels
Indemnité pour mission particulière : la CAA de Versailles précise…
...ts d'éducation physique et sportive. La requêrante "fait valoir que certains d'entre eux réalisaient des heures supplémentaires", donc faisaient plus que 4 temps pleins. La CAA considère qu' "une…
...)
Coût des écoles, collèges et lycées pour les collectivités : 21,4 milliards (lire l'article)
Personnels
Enseignants placés en congé d'office : la CAA de Douai attire l'attention…
...e;dicaux demandés par sa hiérarchie le 8 mars 2014 et le 31 mars 2014 (...) ne dispensait pas l'administration de réunir le comité médical départemental". La CAA annule donc les…
...ire l'article)
Orientation - Insertion
Le Conseil d'Etat confirme le principe du tirage au sort pour les inscriptions à l'université (lire l'article)
Quel statut pour le CIDJ ? (CAA de Paris) (lire…
...ent ces demandes, auxquelles s'ajoutaient la réparation de faits de harcèlement. Mais ces difficultés "trouvaient leur origine dans [le] propre comportement" de la plaignante. La CAA n'avait donc pas commis…
...eacute;partition 2018 des moyens académiques : la priorité donnée au dédoublement des CP et CE1 (lire l'article)
Orientation - Insertion
Quel statut pour le CIDJ ? (CAA de Paris) (lire…
...onné raison et annulé la décision implicite de rejet opposée à leur demande ; le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports a fait appel de ce jugement.
La CAA de Paris rappelle qu'une…
... vote négatif lors de sa présentation au CSE (Conseil supérieur de l'éducation) le 19 octobre. Voici les principaux arguments des organisations syndicales.
Le SNALC (syndiCAAt FGAF des lycées et…
...acute; raison, contre la Cour administrative d'appel de Paris, à une société qui loue des locaux à un établissement d'enseignement supérieur privé. La CAA considérait que ces…