Pour effectuer une recherche, entrez vos mots-clés dans le champ à droite
...vité certain". Dans un post sur son compte X, la CGT’Educ’action s’insurge : "Taper sur les fonctionnaires, la bonne vieille recette réactionnaire plutôt que de taxer les profits ! Scandaleux…
... à une expression raciste, mais aussi pour en mesurer l'exacte portée. Ainsi, lorsque des élèves ont l'impression "que l'on ne peut pas critiquer Israël sans se faire taxer d'antisémitisme,…
...o;aides en fonction des niveaux de qualification et de la taille des entreprises, mais également d'associer davantage les employeurs (“rationalisation“ des dérogations de la taxe d’apprentissage,…
...t une proposition de loi visant à exonérer “l'ensemble des locaux“ des établissements d'enseignement privés sous contrat d'association avec l'État de la taxe d'habitation sur les…
... % des gestionnaires pensaient pouvoir respecter ces seuils“ à l'arrivée de la loi Egalim. La part des communes qui respectent le seuil de 50 % “en valeur d’achat hors taxe de produits de…
...ervice statistique ministériel de l'éducation (ici) Apprentissage. Un arrêté relatif aux frais de gestion des contributions prélevées au titre du solde de la taxe d'apprentissage (ici) …
...ion sociale complémentaire au MENJ, au MESR et au MSJOP (ici) Apprentissage. Un arrêté fixant la liste nationale des organismes habilités à percevoir le solde de la taxe d'apprentissage (ici) …
...es spécialités du baccalauréat professionnel agricole (ici) Apprentissage. Un arrêté relatif aux modalités dérogatoires d'affectation du solde de la taxe d'apprentissage (ici) Le…
...iaires. Alexandre Schajer se félicite justement d'avoir “toutes les forces vives autour de la table“ pour y arriver, l'Etat pour un autre tiers, et le reste partagé entre la taxe d'apprentissage, la ville,…
...Une modification du cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur taxe d’apprentissage. Les…
Utilisez notre abonnement découverte gratuit et accédez durant 1 mois à toute l'information des professionnels de l'éducation.
Abonnement d'Essai Gratuit →
* Cette offre est sans engagement pour la suite.
Abonnez-vous pour accéder à l'intégralité des articles et recevoir : La Lettre ToutEduc
