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...se rendent rarement dans la partie de la Maison de la culture de Grenoble qui était dévolue aux débats de la "société civile", ils estiment que le poids que prennent actuellement les diverses commissions parlementaires…
...tère de l'éducation nationale, le ministère de l'agriculture et le ministère du travail à mettre en œuvre un traitement dénommé "Système interministériel d'échanges de données" (SIEI). La commission revient, dans…
...n 200 ont déjà été ouvertes, des places proposées à temps partiels aux demandeurs d'emploi, et la mairie réalise la centralisation des attributions de places, effectuées tous les mois par une commission, ce qui permet "de…
...commission des lois de l'Assemblée nationale vient d'adopter un amendement proposé par Lionel Tardy (UMP) demandant la suppression du Haut Conseil de l'Éducation. [#2492]), "le HCE ne s’est pas contenté ...
...ations familiales" pour suivre sa trace. L'article unique de cette proposition de loi a fait l’objet d’une concertation avec l’Assemblée des départements de France et a été soumise à la commission nationale de…
...ur les candidats qui changent de série d'examen (1). UNESCO. Christian Byk, magistrat, secrétaire général de l'Association internationale droit, éthique et science, est nommé membre de la commission nationale pour…
...grand nombre de personnes en se disant 'Je n'ai rien à me reprocher donc je n'ai rien à cacher". Il se crée alors une confusion entre la notion de non-culpabilité et celle d'intimité", alerte la commission Nationale de…
...médical dans les locaux de l'établissement ([#2886]). Ce type d'initiative prouve qu'il est possible de dépasser l'enchevêtrement des compétences entre Etat et collectivités ([#2887]). Une commission sénatoriale s'est…
...es de politique sportive ne sont intervenues que postérieurement, voire n'ont jamais été fournies", estime le sénateur Jean-Jacques Lozach (socialiste), dans un rapport récent, fait au nom de la commission de la Culture, où il…
...commission de travail sur l’apprentissage, dépendante de la commission formation professionnelle et apprentissage. Présidée par Isabelle Gaudron, vice-présidente en charge de la formation professionnelle de la…
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