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...ormation spécifique. En maternelle, les animateurs ont en moyenne 12 élèves, et 16 lorsqu'ils sont en élémentaire. Un tiers des communes n'a pas demandé les subventions de la CAF Si seule…
...l s'agissait de "refonder les bases du partenariat entre les associations et les collectivités", notamment pour "rendre plus lisibles et plus transparents les critères d’octroi de subventions". Elle doit à…
...iction du port de signes religieux par les personnels ne s'appliquerait pas aux établissements "se prévalant d’un caractère propre" même s'ils perçoivent des subventions publiques. Il y a…
...subventions versées aux organisations syndicales représentatives de fonctionnaires de l'Etat et la répartition des décharges de service à caractère interministériel, soit pour la…
...ur la détermination du coût par élève, de même que les travaux de réfection de la cour d'une école ou la mise en conformité de la chaufferie. Les subventions aux associations de…
...nées économiques,... Eviter les parcours chaotiques La mission s'inquiète des effets des restrictions budgétaires qui ont tendance "à se porter facilement sur les subventions aux associations",…
...ement concernant la cohésion sociale et territoriale en Ile-de-France". Lors de la commission permanente, sera voté un budget de 815 millions d’euros consacré à des subventions en direction des…
...subventions, les associations citoyennes sont reléguées en seconde place (…). Nous demandons une véritable politique d’évaluation de la part de l’Etat." L'assocation "Zonzon 93" a ainsi…
...es territoires, ils risquent de se limiter au 1er degré, et de se transformer en objets administratifs, en passages obligés et purement formels vers le fonds d'amorçage et les subventions des CAF. Le…
... à la CGT, à FO, à la FSU, à l'UNSA de 69 231 € et à la CGC, à la CFTC et à SUD de 34 615 €, soit au total 450 000 €. Il estime que ces subventions, distribuées…
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