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...commission des affaires culturelles après 15h45 de discussion et l'examen de 661 amendements. Voici, dans l'ordre du texte, sauf indication contraire, les principaux amendements adoptés à l'article 1, le…
...commission des affaires culturelles . Voici, dans l'ordre du texte, sauf indication contraire, les principaux amendements adoptés au texte de loi lui-même. Des éléments d'explication sont repris des…
...t son temps de travail. L'UMP refuse également que l'accent soit mis sur la gestion du système scolaire au cours des dix dernières années. La discussion des amendements en commission des affaires…
...aration et qu'il repose à la fois sur les recommandations de la conférence, mais aussi du rapport Delarue, des propositions du député Dominique Raimbourg et de celle de la commission nationale…
...commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale devrait achever dans l'après-midi, ce 28 février, l'examen du projet de loi d'orientation pour la refo...
...acute;el" chaque jour depuis mercredi dernier (en cliquant ici). La Lettre du 20 février ici. REFONDATION - REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES L'examen du projet de loi sur la refondation par la commission des affaires…
...tion de l'Ecole de la République". Il conteste en effet l'opportunité du rapport annexé. Son collègue Benoist Apparu propose dans un long amendement, rejetté par la commission des affaires…
... de formation continue". Le total fait bien 108 h, contrairement à ce qu'a calculé le député UMP Benoist Apparu, qui, s'exprimant hier dans le cadre du débat de la commission des affaires…
...ents au "projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République", a annoncé ce 20 février Patrick Bloche, président de la commission des affaires…
...;preuves du baccalauréat professionnel agricole ou du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (ici) PJJ. Un arrêté relatif à la commission chargée de se…
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