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...e des arts), pour l'enseignement optionnel de théâtre, en classe de terminale pour l’année scolaire 2024-25. 2nd degré. Le calendrier et les modalités pour la Constitution des dossiers en vue…
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...Constitutionnel (ici) Affelnet. La création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "Affelnet lycée" (ici) Pass Culture. Un arrêté…
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...Constitutionnel censure l’article 233 de la loi de finance 2024 qui réécrivait "l’article L. 351-3 du code de l’éducation afin de prévoir la création de pôles d’appui…
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...t l'essentiel de sa carrière aux ministères de l'Economie et du Travail. PFMP. La loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (ici) (la décision du Conseil Constitutionnel ici). L'article…
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