Articles » La Lettre de ToutEduc n° 516
Publié le 17/06/2020
...outEduc, après le licenciement de sa secrétaire générale, des procédures sont en cours. Le commissaire du gouvernement et l'inspection générale de l'administration n'ont pas encore…
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Articles » La proposition de loi créant la fonction de directeur d'école adoptée par la Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale) (texte complété)
Publié le 17/06/2020
...re confiée par la commune ou le groupement de communes dont relève l’école dans le cadre d’une contractualisation entre la collectivité territoriale et l’administration de…
Articles » La Lettre de ToutEduc n° 516
Publié le 17/06/2020
...outEduc, après le licenciement de sa secrétaire générale, des procédures sont en cours. Le commissaire du gouvernement et l'inspection générale de l'administration n'ont pas encore…
Articles » La proposition de loi créant la fonction de directeur d'école adoptée par la Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale) (texte complété)
Publié le 17/06/2020
...re confiée par la commune ou le groupement de communes dont relève l’école dans le cadre d’une contractualisation entre la collectivité territoriale et l’administration de…
Articles » Handicap et défaut d'AESH : l'administration peut ne pas être condamnée si elle a accompli toutes les démarches nécessaires (TA de Nice et de Rennes)
Publié le 16/06/2020
...oyens ne peut justifier le non-respect de la décision de la CDAPH (commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées) et le juge condamne systématiquement l'administration si aucun AESH…
Articles » Handicap et défaut d'AESH : l'administration peut ne pas être condamnée si elle a accompli toutes les démarches nécessaires (TA de Nice et de Rennes)
Publié le 16/06/2020
...oyens ne peut justifier le non-respect de la décision de la CDAPH (commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées) et le juge condamne systématiquement l'administration si aucun AESH…
Articles » La Lettre de ToutEduc n° 515
Publié le 10/06/2020
...sions (la dépêche) Réouverture : les chiffres du ministère (la dépêche) Réouverture des collèges et lycées : fort soutien des conseils d'administration, faible soutien…
Articles » La Lettre de ToutEduc n° 515
Publié le 10/06/2020
...sions (la dépêche) Réouverture : les chiffres du ministère (la dépêche) Réouverture des collèges et lycées : fort soutien des conseils d'administration, faible soutien…
Articles » Au JO des 5, 6, 7 juin : l'enseignement agricole, la DGRH...
Publié le 07/06/2020
...administration et dont l'existence prend fin entre le 8 juin et le 31 août 2020 sont renouvelées jusqu'au 30 septembre 2020 inclus. C'est notamment le cas des conseils départementaux et des commissions…
Articles » Au JO des 5, 6, 7 juin : l'enseignement agricole, la DGRH...
Publié le 07/06/2020
...administration et dont l'existence prend fin entre le 8 juin et le 31 août 2020 sont renouvelées jusqu'au 30 septembre 2020 inclus. C'est notamment le cas des conseils départementaux et des commissions…
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