Articles » La Lettre de ToutEduc n° 569
Publié le 30/06/2021
... garçons, manuels scolaires, cyberharcèlement... J-M Blanquer répond aux députés de la délégation aux droits des femmes (la dépêche) cantines : le Sénat…
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Articles » Cantines : le Sénat modifie et adopte les articles de la "loi climat" relatifs à la restauration collective, et privilégie le local aux dépens du bio
Publié le 24/06/2021
Le Sénat a examiné "dans la nuit du 23 au 24 juin", le titre V "se nourrir" du projet de loi "portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets". Il l'a…
Articles » Cantines : le Sénat modifie et adopte les articles de la "loi climat" relatifs à la restauration collective, et privilégie le local aux dépens du bio
Publié le 24/06/2021
Le Sénat a examiné "dans la nuit du 23 au 24 juin", le titre V "se nourrir" du projet de loi "portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets". Il l'a…
Articles » Cantines : le Sénat modifie et adopte les articles de la "loi climat" relatifs à la restauration collective, et privilégie le local aux dépens du bio
Publié le 24/06/2021
Le Sénat a examiné "dans la nuit du 23 au 24 juin", le titre V "se nourrir" du projet de loi "portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets". Il l'a…
Articles » Lourdes difficultés scolaires dans 3 départements d'Outre-Mer (mission d'information parlementaire)
Publié le 07/06/2021
...; de produire dans des volumes suffisants, et les opérateurs publics comme les caisses des écoles sont plus chères.“ Ils constatent ensuite “le nombre insuffisant de cantines, ce qui rend leur…
Articles » Lourdes difficultés scolaires dans 3 départements d'Outre-Mer (mission d'information parlementaire)
Publié le 07/06/2021
...; de produire dans des volumes suffisants, et les opérateurs publics comme les caisses des écoles sont plus chères.“ Ils constatent ensuite “le nombre insuffisant de cantines, ce qui rend leur…
Articles » Lourdes difficultés scolaires dans 3 départements d'Outre-Mer (mission d'information parlementaire)
Publié le 07/06/2021
...; de produire dans des volumes suffisants, et les opérateurs publics comme les caisses des écoles sont plus chères.“ Ils constatent ensuite “le nombre insuffisant de cantines, ce qui rend leur…
Articles » Pas de TVA pour la cantine ou la piscine municipale (Conseil d'Etat)
Publié le 06/06/2021
...cantines scolaires, exerce-t-elle une activité économique et est-elle assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée ? C'est la question posée au Conseil d'Etat par la commune de…
Articles » Pas de TVA pour la cantine ou la piscine municipale (Conseil d'Etat)
Publié le 06/06/2021
...cantines scolaires, exerce-t-elle une activité économique et est-elle assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée ? C'est la question posée au Conseil d'Etat par la commune de…
Articles » Pas de TVA pour la cantine ou la piscine municipale (Conseil d'Etat)
Publié le 06/06/2021
...cantines scolaires, exerce-t-elle une activité économique et est-elle assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée ? C'est la question posée au Conseil d'Etat par la commune de…
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