Articles » Hors contrat : le texte de l'ordonnance (exclusif)
Publié le 23/01/2017
...o;un État membre de l’Union européenne (...) La nécessité de recueillir l’avis du conseil académique de l’éducation nationale avant d’accorder une dérogation…
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...o;un État membre de l’Union européenne (...) La nécessité de recueillir l’avis du conseil académique de l’éducation nationale avant d’accorder une dérogation…
... que ceux correspondant à son grade". Cette décision ( n° 390396 du 18 janvier 2017, ici), est inscrite au "recueil Lebon", ce qui signale l'importance que la Haute juridiction lui accorde....
...ptibilité du corps social dès qu'on parle grammaire. A quoi sert de distinguer le COD des autres compléments ? Uniquement à faire fonctionner la fameuse "règle d'accord du participe passé…
...des recommandations à l’égard du monde scolaire et universitaire, en souhaitant que "les programmes scolaires et les programmes de recherche en histoire et en sciences humaines accordent à la traite…
... positions sur le système éducatif. Le premier, député écologiste de Nantes, mise sur des dotations exceptionnelles en personnel et en moyens financiers qui seront accordées à un…
...pouvoir(s) (Congrès de l'association française de sociologie) Vous défendez la liberté de la presse ? Son indépendance a un prix, celui de votre abonnement. Sauf accord préalable, tout…
...ute;ducation : un objet de recherche pour les sciences humaines et sociales Vous défendez la liberté de la presse ? Son indépendance a un prix, celui de votre abonnement. Sauf accord préalable, tout…
...n prenant en compte les effectifs scolaires liés à la population des saisonniers". L'article 16 prévoit que le ministre chargé des transports "sollicite la conclusion d'un accord avec les transporteurs…
...ne Dasen, l'enfance, les parents, les chorales, l'IGAENR (lire l'article) Vous défendez la liberté de la presse ? Son indépendance a un prix, celui de votre abonnement. Sauf accord préalable, tout…
...e;ves siégeant dans les conseils départementaux, régionaux, académiques et nationaux est fixé à 7,10 €/heure (ici). ETRANGER. La garantie de l'Etat est accordée aux emprunts…
Une nouvelle traduction des Essais,
au plus près d'une intelligence en mouvement.
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