Rechercher
Pour effectuer une recherche, entrez vos mots-clés dans le champ à droite
...objet de proposer un cadre législatif et réglementaire favorisant le développement en France des compétitions de jeux vidéo (ici et ici).
PJJ. La composition de la commission chargée de…
...commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale ce mercredi 20 janvier après l’échec de la commission mixte paritaire réunie le 12 janvier pour tenter de concilier les…
...dalités d’adoption du plan d’accompagnement personnalisé ; le décret n° 2014-1485 du 11 décembre 2014 définit les compétences de la commission des droits et de…
...progrès considérable", notamment pour éviter qu' "une réforme chasse l'autre" et pour que les politiques scolaires s'inscrivent dans la durée. Le débat de la commission des affaires…
...évisionnels pour 2015 comparés à ceux de 2014, une fois l'inflation déduite. Les budgets de chacun des pays sont détaillés dans une fiche.
Le document de la commission européenne -…
...eacute;e auprès de 273 adolescents, âgés de 12 à 17 ans, dans le cadre de l'enquête HELENA sur la santé et la nutrition des adolescents, financée par la commission européenne et…
... de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française".
Le 13 janvier, la commission des affaires…
...français à l'étranger (ici) et aux taux des indemnités d'expatriation, de résidence et supplémentaire (ici).
LANGUE. La désignation des membres de la commission nationale du…
...s des spécialistes, sont souvent originales, et elles émanent conjointement de deux élus aux convictions politiques fortes et souvent opposées dans les débats de la commission des affaires…
...issance de la "Fondation Institut international des droits de l'Homme Fondation René Cassin" comme établissement d'utilité publique (ici)
ANIMATION. Deux nominations à la commission professionnelle…