Articles » La Lettre de ToutEduc n°260
Publié le 15/04/2015
...transfert ou photocopie de cette dépêche, y compris au sein d'une même organisation, contrevient au code de la propriété intellectuelle et rompt la relation de confiance que ToutEduc…
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...rs reprises, dans le code de l'urbanisme et la loi SRU. Le sociologue constate de plus que nous n'avons aucun outil de mesure de la mixité sociale dans les établissements scolaires. Un transfert de problèmes …
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...çues en temps réel (ici). A l'attention de nos lecteurs : Vous défendez la liberté de la presse ? Son indépendance a un prix. Sauf accord préalable, tout transfert ou photocopie de cette…
...e une convention à durée déterminée." L'article 23 modifie le code des des collectivités territoriales et prévoit qu'une métropole peut exercer, "par transfert, en lieu et place du…
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Une nouvelle traduction des Essais,
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