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...hie par le jeu des trois figures, Entente des générations pour l'emploi et l'entreprise (EGEE), Patrimoine-Environnement, Prévention MAIF (au BOEN, ici) Des modifications aux statuts de SOS villages…
...quo;il avait été nommé au tour extérieur. Cette possibilité est prévue par l’article 8 de la loi du 13 septembre 1984 modifiée, selon lequel les statuts particuliers des corps…
...aissent se différencier toujours plus." Quelle distance sociale sépare, aujourd'hui, les enseignants qui sont répartis dans plusieurs niveaux d'enseignements et sous de multiples statuts ? Sur quoi repose…
...ancier de l'Etat et en cas de dissolution de l'association, la dévolution des biens est réglée par arrêté de ce même ministre. Cependant, "il ne ressort ni des statuts de l'association ni des…
...e;es à l'éducation prioritaire, et la hausse des taux de cotisations sociales salariales au titre de la retraite, qui a réduit le salaire net de l'ensemble des enseignants. Tous statuts, fonctions et…
...ute;s de terrain portant sur les interactions, les comportements et les usages ayant cours dans l'ensemble des espaces carcéraux, par 84 entretiens menés avec les acteurs de l'EPM, tous statuts confondus dont 41 avec…
...ont évidemment beaucoup plus complexes et l’évolution des textes a entraîné de profonds changements. La gestion des recrutements et des mutations de maîtres aux statuts divers a imposé…
...fants (ici) CAP. Un arrêté relatif au certificat d'aptitude professionnelle "Arts du verre et du cristal" (ici) CHANTIERS. Sont approuvées les modifications apportées aux statuts de l'association…
...statuts de l'Union nationale des associations autonomes de parents d'élèves (ici) J & S. Patrick Bonfils, inspecteur de la jeunesse et des sports, est nommé directeur de la jeunesse, des sports et de la coh...
..., et demande, pour les établissements qui n'ont pas les moyens de supporter une augmentation plus importante, "une plus grande mutualisation des moyens". Il se félicite de la fusion des statuts des directeurs…
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