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...moralement après avoir été désocialisés, isolés et privés ‑ pour certains ‑ de liens familiaux (...). Nous connaissons les conséquences économiques, sociales et…
...ionnel), elle doit "veiller et dénoncer tout fait contraire aux principes du sport, et toute atteinte à la laïcité ou à l’intégrité physique et morale des personnes…
...ute;visible et identique d’une académie à l’autre“, sauf en cas de “risques pour l’ordre public, la santé et la sécurité physique ou morale des mineurs“. Un…
...2". La première vague, en 2019, avait permis de sélectionner 115 projets. Peuvent candidater toutes les structures, publiques ou privées, dotées d'une personnalité morale, compétentes pour…
...ssocier "les acteurs du mouvement sportif", "les associations (...)", "les représentants des services déconcentrés de l’État (...)", "les personnes physiques et morales…
...ute;cisément qui a voulu frapper plusieurs élèves", et dont "le père a une obligation d'éloignement". Elle ajoute : "Je me sens gagnée par une grande fatigue morale." Des solutions existent…
..."instance collégiale, présidée par le recteur" sera précisée par décret). - Lorsqu'un enfant scolarisé voit son "intégrité physique ou morale" menacée, et…
...x affectés aux écoles maternelles et élémentaires ? Patrick Jarry : La période que nous traversons est très éprouvante pour eux, physiquement et moralement. Qu’ils ou…
...le et sur le contrat d’engagement républicain qui "comporte, pour l’association, l’engagement de veiller à la protection de l’intégrité physique et morale des personnes, en…
...s compatibles avec les principes de la République" et "génèrent des troubles à l’ordre public". Il s'agit aussi de "faciliter l'imputation à la personne morale des comportements…
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