Rechercher
Pour effectuer une recherche, entrez vos mots-clés dans le champ à droite
...mineurs est en préparation et sera soumise au Parlement dans le courant de l'année, a rappelé Christiane Taubira, Garde des Sceaux, lors de la cérémonie des voeux, hier 28 janvier. Celle-ci…
...avantage tendance à demander aux forces de l’ordre d’intervenir".
Le 10 janvier à Carcassonne, "une agression au cutter" a provoqué la mise en examen de trois mineurs et le 11,…
...cute; des conventions avec leurs homologues scolaires et elle invite celles qui n'en ont pas encore passées à le faire.
Sur le contrat d'engagement éducatif et l'encadrement des mineurs pendant les colonies de…
...s collectivités locales, les familles et les caisses d’allocations familiales".
Répondant par avance à l'accusation d'abaisser les conditions de sécurité des mineurs accueillis, le…
...RAXES (Lire l'article).
JUSTICE
Le président de la République veut modifier l'ordonnance de 1945 pour réaffirmer la "nécessaire spécialisation de la justice des mineurs" (Lire l'article).
…
...mineurs est l'une des priorités budgétaires du ministère de la Justice, a déclaré le chef de l'Etat le 18 janvier lors de l'audience solennelle de rentrée de la Cour de cassation. Il annonce…
...faible.
Pour construire leurs projets, et en évaluer le coût, les municipalités ont aussi besoin de savoir si le taux d'encadrement de ces activités est aligné sur celui des accueils de mineurs et "centres aérés", ou…
...mineurs.
Au-delà du tournant du XXème siècle, seront abordées la mise en œuvre et les évolutions des législations adoptées dans la plupart des pays occidentaux dès la fin du XIXe siècle. L’Association pour l’histoire…
...#160;d'un montant équivalent au RSA pour les 18-25 ans qui ne sont ni en emploi ni en formation ([#6618]).
Selon le sociologue Laurent Mucchielli, la prétendue "nouvelle délinquance des mineurs" résulte surtout de…
...mineurs de plus en plus jeune augmente-t-elle ? font-ils preuve d'une violence croissante ? Laurent Mucchielli, directeur de recherche au CNRS, revient sur ce lieu commun pour en proposer une analyse à partir du fonctionnement…