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...ccedil;ais vis à vis de leur école.
Leur degré de confiance vis à vis de l'institution scolaire est assez élevé, mais inférieur à celle qu'ils accordent aux hôpitaux,…
...; 542 précise que ce programme de travail est "rendu public".
Enseignement agricole. Les travaux du CEE (amendement n° 960), "peuvent prendre en compte l’enseignement agricole", "en accord avec le ministre…
...2 précise que ce programme de travail est "rendu public".
Enseignement agricole. Les travaux du CEE (amendement n° 960), "peuvent prendre en compte l’enseignement agricole", "en accord avec le ministre…
...es". La société a besoin de ces différences, de talents disruptifs, de profils créatifs. Elle défend "un pluralisme contractualiste". A défaut de se mettre d'accord sur les finalités,…
...recrutement et la gestion des personnels autres que ceux mentionnés au même article L. 211‑8 qui exercent leurs missions dans l’établissement.
"En l’absence d’accord entre les signataires sur…
...donne raison et souligne que la Ville "a écarté l'ensemble des montages contractuels pour ne retenir au final dans sa comparaison que la maîtrise d'ouvrage publique classique et l'accord cadre de partenariat".…
...ave;me édition du festival international du film d'éducation
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...ecter les valeurs de la République".
Au sujet de l'article premier, le ministre a notamment déclaré qu' "il n’est de prospérité sociale que dans la confiance accordée à la…
...ycle de l'Assemblée nationale. En revanche, six amendements sont portés par le groupe LREM emmené par Alexandre Freschi, dont on peut penser qu'ils l'ont été avec l'accord du ministre. S'y ajoutent…
...requête est donc irrecevable lorsqu’elle porte sur des dispositions ne concernant que ceux du premier degré
Parmi les autorisations d’absence susceptibles d’être accordées aux…