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...pulser une nouvelle dynamique afin d'atteindre l'objectif de 180 000 élèves bénéficiaires des cordées de la réussite dès la rentrée 2020 sur le territoire national", ce qui…
..." Un "appel à manifestation d'intérêt" est d'ailleurs lancé auprès des lycées, certains établissements pouvant être porteurs de services pour "le territoire autour d'eux" (un…
...territoire alors que la loi du 13 août 2004 avait confié les collèges aux départements. En 2012, la commune a demandé au Département de lui rembourser les frais de restauration collective…
...eacute; éducative, dont les maires, "les différents scenarii possibles pour la rentrée scolaire", "avec des critères clairs en fonction de la circulation du virus sur leur territoire, et l'avis de leurs…
...sa prise en charge en qualité de jeune majeur à compter du 8 février 2019 ; il avait fait l'objet en septembre 2019 d'un arrêté portant obligation de quitter le territoire français et…
... qui ne disposent pas de ces "installations de base" et "la moitié des écoles n'ont pas de services d'assainissement et d'approvisionnement en eau de base". Les écarts entre les territoires peuvent être…
...ue. Un décret fixe les attributions du secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations…
...Un décret modifie le décret du 10 juillet 2020 qui prescrit les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de…
...territoires et des relations avec les collectivités territoriales a présenté au Conseil des ministres un projet de loi organique qui vise à simplifier le cadre juridique des expérimentations, afin…
...és par la loi "pour une école de la confiance" de juillet 2019, "atteignent leurs objectifs, notamment en matière d'équité sociale et d'ouverture internationale des territoires dans lesquels ils…
Une nouvelle traduction des Essais,
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