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...t de retour ([#4092]). La Polynésie française menace de "guerre" la métropole pour défendre ses enseignants ([#4091]) PROTECTION DE L'ENFANCE - JUSTICE DES MINEURS Le SNPES-PJJ est "scandalisé" par la…
...PJJ (syndicat FSU de la protection judiciaire de la Jeunesse) est "scandalisé par la décision du Conseil Constitutionnel du 4 août 2011 qui valide quasi dans son intégralité la loi sur 'la participation des citoyens au…
... prévu une limitation du temps de travail quotidien (...) et une interdiction du travail de nuit. Enfin, le repos hebdomadaire des mineurs volontaires est fixé à deux jours consécutifs" (ici). PJJ. Un tableau modifiant…
...ée nationale ([#4074]). PROTECTION DE L'ENFANCE - JUSTICE DES MINEURS Les mineurs doivent être défendus par des avocats spécialisés, selon les termes d'une convention PJJ-Barreaux ([#4062]). …
...ard, maire (UMP) des Clayes-Sous-Bois (Yvelines), désignée par le président du Sénat. - Françoise Dubreuil, magistrate honoraire, ancienne dirigeante de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) et conseiller à la cour…
...adolescents et aux spécificités des procédures mises en oeuvre devant les juridictions pour mineurs". Ce principe est inscrit dans la convention que le "Conseil national des barreaux" et la PJJ (Protection judiciaire de la…
...dite "Association nationale Le Refuge" (Montpellier) [Elle a pour mission d'aider, d'accompagner et d'héberger temporairement les adolescents et jeunes adultes victimes d'homophobie] (ici). PJJ. Le versement de la…
...ppe l'éducation à la paix ([#4033]). AUTRES TEXTES PARUS AU JO Au JO du 27 au 31 juillet: les maisons départementales des personnes handicapées, le Défenseur des droits, la PJJ, J & S, l'INPES, les…
...nce-Alpes-Côte d'Azur. EDUCATEURS TERRITORIAUX. L'annulation de concours d'accès au cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ici, ici ici, et ici). PJJ. Une modification à…
...ment censurées par le conseil constitutionnel (la décision, la saisine, les observations du Gouvernement). DROITS. Deux décrets relatifs au fonctionnement du Défenseur des droits (1 et 2). PJJ. Est susceptible de…
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