Rechercher
Pour effectuer une recherche, entrez vos mots-clés dans le champ à droite
...de l'emploi et de l'insertion, pour l'exercice par cette dernière de ses compétences en matière d'insertion (ici) ; un arrêté fixe par ailleurs les montants des subventions restant à…
...s échanges entre l'enfant et sa classe ne sont enregistrés, il s'agit de pouvoir capter le vivant de la classe dans son instantanéité."
Elle refuse également les subventions et elle est…
...acute;ducatives." Mais cela suppose de s'assurer du rapport à la laïcité des clubs sportifs, ce qui est d'une "grande complexité" et des associations. Ne doivent recevoir de subventions, y compris de la…
...squo;eau". Ils demandent à l'Etat de "prendre toutes les mesures économiques nécessaires à la sauvegarde du secteur jeunesse et éducation populaire", y compris "des subventions exceptionnelles aux…
...tifier ses interlocuteurs."
Cet accompagnement sera renforcé également via un soutien au réseau relationnel. Le Département est par exemple en train d'accompagner par des subventions et la mise à…
... associations "employeuses", au chômage partiel, au prêt garanti par l'État ou PGE et au fonds de solidarité, et pour les non "employeuses", report des charges, maintien des subventions conditionnées…
...blissements d’enseignement privés, s'ils étaient laïcs, et dispensaient un enseignement bilingue, gratuit et respectueux des programmes nationaux, pouvaient obtenir locaux et subventions…
...professionnels, ceux en zones rurales ou ceux qui forment aux métiers rares". Elles craignent encore un défaut de financement alors que France Compétences "qui versera demain les subventions aux CFA, est en…
... public d’orientation" et "le transfert aux enseignants de la plus grande partie des missions des PsyEN", que la carte des CIO est "encore resserrée", que le ministère octroie des subventions à "des start…
...ure, la Pêche, l’Industrie Agroalimentaire et les Territoires) (ici)
Le montant de la créance définie à l'article L. 6241-4 du code du travail (relatif notamment aux subventions versées au…