Rechercher
Pour effectuer une recherche, entrez vos mots-clés dans le champ à droite
...bsp;"Nous avons en France un problème de prise en compte de la parole des mineurs" L’ancien vice-président du Conseil d’Etat, Jean-Marc Sauvé, a piloté la commission indépendante…
...commission spécialisée transition écologique" constituée par le CSE (le Conseil supérieur de l'éducation) et dont le rapport a éété adopté par le CSE à…
...o;] le 10 juin 2026 - à lire ici…
Loi contre les violences scolaires : une victoire des victimes ?Rédigée à la suite de la commission d’enquête…
...ci)
Administrateurs. Le nombre et la répartition des emplois d'administrateur de l'Etat à pourvoir au choix (5 pour l'Education nationale) (ici)
CPC. Un décret relatif aux commissions professionnelles…
...its par les médias eux-mêmes.
***
Violences en milieu scolaire : des manœuvres d’obstruction parlementaire mettent les enfants en dangerLe comité de suivi de la commission d’enquête…
...commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale a adopté une proposition de loi "visant à renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle" déposée ...
...ontant et la répartition du fonds de soutien à l'apprentissage aux régions et à la collectivité de Corse (JO du 30 mai) (ici)
Paritarisme. La composition des commissions administratives…
...
La psychologie scolaire française naît dans le contexte de la Libération. En 1944, le Conseil national de la Résistance et le gouvernement provisoire confient à une commission ministérielle,…
...commissions d'appel compétente en matière disciplinaire et supprimant la possibilité de procéder à l'inscription au CNED des élèves ayant fait l'objet d'une exclusion…
...ques insoutenables" dans des établissements d'enseignement privés, sera discutée en séance publique à l'Assemblée nationale lundi 1er juin.
La discussion en commission a enrichi le texte…