Petite enfance » Textes officiels

Au JO des 25 et 26 mars, au BO

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture le jeudi 26 mars 2020.

Petite enfance. Le rapport et l'ordonnance "portant dispositions temporaires relatives aux assistants maternels et aux disponibilités d'accueil des jeunes enfants" (ici, ici) Voyages scolaires. Le rapport et l'ordonnance relative aux conditions financières de résolution de certains contrats de voyages touristiques et… Lire la suite



Au JO des 13 et 14 mars : le coronavirus, un DASEN réintégré dans le corps des IA-IPR, les professeurs des écoles, les AEMO...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le dimanche 15 mars 2020.

Coronavirus : L'arrêté portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19, notamment la fermeture des écoles et établissements scolaires du 16 au 29 mars 2020 (ici). Un décret précise que ces mesures "entrent en vigueur immédiatement" (ici). DASEN.… Lire la suite






Au JO du 24 au 26 janvier : Créteil et Versailles, la lutte contre la pauvreté, la médecine et les services sociaux scolaires, l'IGESR, les retraites...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire le dimanche 26 janvier 2020.

Créteil - Versailles. L'ouverture d'une session supplémentaire du concours externe de recrutement de professeurs des écoles stagiaires dans les académies de Créteil et de Versailles, les 23 et 24 avril (ici) Pauvreté. Un décret crée des commissaires à la lutte contre la… Lire la suite


Au JO du 27 u 29 décembre : la loi de finances 2020, la loi sur les violences au sein de la famille, l'apprentissage...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le dimanche 29 décembre 2019.

Budget. La loi de finances pour 2020 (ici), la décision du Conseil constitutionnel (ici) Famllle. La loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (ici) Apprentissage. Un décret relatif au dépôt du contrat d'apprentissage (ici), un décret relatif au solde de la taxe d'apprentissage… Lire la suite


Au JO des 5 et 6 décembre, au BO : l'enfance protégée, le Conseil supérieur des programmes, l'histoire de l'éducation, les associations complémentaires...

Paru dans Petite enfance, Scolaire, Périscolaire, Culture, Justice, Orientation le vendredi 06 décembre 2019.

Légion d'honneur. Un décret et un arrêté relatifs à l'indemnité de sujétions et de résultats attribuée aux chargés d'éducation des maisons d'éducation de la Légion d'honneur (ici, ici) Professionnel. Un arrêté relatif au titre… Lire la suite


Vous ne connaissez pas ToutEduc ?

Utilisez notre abonnement découverte gratuit et accédez durant 1 mois à toute l'information des professionnels de l'éducation.

Abonnement d'Essai Gratuit →


* Cette offre est sans engagement pour la suite.

S'abonner à ToutEduc

Abonnez-vous pour accéder à l'intégralité des articles et recevoir : La Lettre ToutEduc

Nos formules d'abonnement →